Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORE D'EAU
TISSOT SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565164
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1999
FLORE D\'EAU de TISSOT SA

Présentation de la marque FLORE D'EAU

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TISSOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORE D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSOT SA domicilié(e) 21 Route de Genève, 01130 NANTUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FLORE D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORE D'EAU est expirée depuis le 7 décembre 1999.

TISSOT SA a également déposé les autres marques suivantes : POLA , AQUA TIMER , CLIC CLAC , POLA


TISSOT SA, Société Anonyme - 21 Route de Genève, 01130 NANTUA - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Bacs à plantes, en particulier des bacs à réservoir d'eau